AVIS LEGAL

Le site Web et le domaine bugaderiaemporda.com appartiennent à Bugaderia l’Empordà S.A., immatriculée sous le numéro (CIF) A17165432, dont le siège social est situé Avinguda Puntüí, 13, zone industrielle El Rissech, de Corçà (CP 17121), tél. 972 64 31 48, adresse électronique info@bugaderiaemporda.com et inscrite au Registre du Commerce de Girona, volume 447.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Les droits sur les contenus de ce site, y compris les textes, les images, les conceptions graphiques, les marques et autres signes distinctifs (dorénavant « les contenus ») appartiennent à Bugaderia l’Empordà ou à des tiers qui en ont autorisé l’utilisation. Bugaderia l’Empordà présente ces contenus pour informer sur ses services et activités. Bugaderia l’Empordà autorise l’utilisation des contenus à des fins non commerciales à condition d’indiquer la source de façon claire. Si les contenus s’utilisent dans des environnements Web, il faudra inclure un lien vers la page d’accueil du site Web. Bugaderia l’Empordà se réserve le droit d’engager les procédures judiciaires nécessaires pour défendre ses droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

Les présentations des contenus du site ne sont pas autorisées sur une fenêtre autre que http://www.bugaderiaemporda.com/ (framing).

RESPONSABILITÉ SUR LES CONTENUS

Malgré la diligence dont Bugaderia l’Empordà fait preuve, il pourrait arriver que certaines données ou information nouvelle ne soient pas totalement mises à jour au moment où l’internaute du site Web le consulte. C’est pourquoi, Bugaderia l’Empordà manifeste que les références des services présentes sur son site Web sont à titre indicatif et n’obligent Bugaderia l’Empordà jusqu’à l’acceptation expresse d’une commande.

Bugaderia l’Empordà se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, la présentation, la configuration et les contenus du site.

Bugaderia l’Empordà ne sera en aucun cas responsable de l’information pouvant être obtenue à travers les liens inclus sur le site.

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine des termes et conditions de la présente notice légale. Les éventuels conflits concernant ce site Web seront régis exclusivement par le droit de l’État espagnol. Toute personne utilisant le site Web, indépendamment de la juridiction territoriale d’où se produit son accès, accepte d’accomplir et de respecter ces clauses en renonçant expressément à toute autre juridiction pouvant lui correspondre.